L'Union européenne (UE) a publié une directive (2006/66/EC) sur les piles, les accumulateurs et les piles/accumulateurs usagés.
La directive aspire à réduire l'impact environnemental des piles et augmenter le recyclage des piles/accumulateurs usagés.
La directive entrera en vigueur en septembre 2008, sa transposition en droit français est en cours de préparation et sera effective sur le premier semestre 2009.
Canon, comme producteur ou importateur de piles et accumulateurs doit répondre à ces exigences.
C’est la raison pour laquelle pour répondre à ses obligations Canon France a adhéré à SCRELEC.
Cet éco-organisme collectif est agréé par les pouvoirs publics et permet la collecte et le recyclage des piles et accumulateurs usagées.
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Directive UE des Piles
Seulement pour l'Union Européenne et EEE (Espace économique européen)
Ce symbole indique que les piles et les accumulateurs usagés dans ce produit doivent être déposés séparément des déchets ménagers conformément à la Directive 2006/66/EC de l'UE et de la réglementation nationale.
Si un symbole chimique est imprimé au-dessous du symbole montré ci-dessus, conformément à la Directive, cela indique qu'un métal lourd (Hg = Mercure, Cd = Cadmium, Pb = Plomb) est présent dans cette pile ou accumulateur à une concentration au-dessus du seuil applicable spécifiée dans la Directive.
Les piles et les accumulateurs ne doivent pas être déposés comme déchets municipaux non triés. Les utilisateurs de piles et accumulateurs doivent utiliser le système de collecte mis en place, pour le traitement des piles et accumulateurs.
Si votre produit Canon contient des piles non-amovibles, le produit entier est déjà couvert par la Directive DEEE (Déchets des Équipements Électriques et Électroniques) de l'UE et doit être remis à un site de collecte autorisé pour les DEEE. Le site de collecte prendra alors les mesures appropriées pour le recyclage et le traitement du produit, y compris les piles et accumulateurs.
La participation du client dans la collecte et le recyclage des piles et accumulateurs est importante afin de réduire au minimum tous les effets potentiels des piles et accumulateurs sur l'environnement et la santé humaine en raison des substances utilisées dans ceux-ci.
En France, il existe le tri sélectif et des systèmes de recyclage pour les piles et accumulateurs. Pour en connaître plus dans votre région sur le schéma du recyclage des piles et accumulateurs, contacter le service environnement de votre ville ou l’organisme SCRELEC. Pour en savoir plus cliquer sur le lien ci-contre : http://www.screlec.fr
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